Marque enregistrée - Marque en non vigueur

devil
DEVIL société anonyme

Numéro de dépôt :
3017285
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
22/03/2010
devil de DEVIL

Présentation de la marque devil

Déposée le 22 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) DEVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « devil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVIL domicilié(e) PAE Les Jourdies - 98 rue des Champs Plans, 74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 030 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque devil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque devil est expirée depuis le 22 mars 2010.

DEVIL a également déposé les autres marques suivantes : DEVIL , ECHAPPEMENTS DEVIL , L'ACCORD PARFAIT , DEVIL L'ECHAPPEMENT , SB2 , DEVIL EVOLUTION , DEVIL , OVO , DEVIL CUP


DEVIL société anonyme - PAE Les Jourdies - 98 rue des Champs Plans, 74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France - SIREN 321030132


Cabinet PONCET - France


Inscription le 9 mai 2001 - Rejet partiel n°323428 - Publication au BOPI 2001-05-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage) , chandelles, veilleuses (bougies) ; additifs non chimiques pour carburants, carburants. Clous et vis ; chaînes métalliques (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; plaques d'immatriculation métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; triangles de signalisation, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; casques de protection ; articles de lunetterie, lunettes (optique) , lunettes de soleil, étuis à lunettes ; batteries électriques ; accouplements électriques ; appareils pour l'enregistrement des distances, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse ; serrures électriques ; avertisseurs contre le vol ; gants pour la protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu. Ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de directions pour véhicules, phares de véhicules, feux pour véhicules, réflecteurs pour véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; enjoliveurs, jantes de roues de véhicules ; roues de véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules ; freins pour véhicules, barres anti-dévers pour suspensions de véhicules ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; pièces de carrosserie, éléments de carrosserie, ailerons ou jupes de carrosserie, arceaux de sécurité, renforcements de châssis, barres anti-rapprochement ; tubulures d'admission directe pour moteurs de véhicules ; systèmes d'échappement pour véhicules, pots d'échappement, collecteurs d'échappement pour véhicules, silencieux, tubes de piste pour échappement de véhicules, lots de montage ou d'adaptation pour échappement de véhicules, atténuateurs de bruit, manchons réducteurs pour tubulure d'échappement ou d'admission pour véhicules ; vitres de véhicules. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages, papier d'emballage ; imprimés, journaux, périodiques, livres ; fanions (en papier) ; décalcomanies à coller sur vêtements, décalcomanies ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à dos, sacs de sport, sacs de voyage ; sacoches réservoir magnétiques adaptables sur motocycles. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie ; casquettes, blousons ; combinaisons, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, vestes, coupe-vent ; bottes, souliers. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; location d'espaces publicitaires. Traitement de matériaux ; décapage ; tronçonnage, cintrage ; formage, service de rétreinte de matériaux, soudure, sablage ; chromage, céramique ; placage des métaux, placage au cadmium.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.